Conditions d'utilisation

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Bienvenue sur CAROPONS.ART. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Caroline Pons, qui édite et exploite ce site web afin de vous offrir, en tant que visiteur ou client, une expérience d'achat personnalisée (ci-après les « Services »).

Les présentes Conditions générales d'utilisation, ainsi que les politiques y afférentes (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

En utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions et par notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.

Section 1 — Accès

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence. Pour passer une commande, il peut vous être demandé de fournir des informations (adresse e-mail, informations de facturation, de paiement et d'expédition) que vous garantissez exactes.

Section 2 — Nos produits

Nous nous sommes efforcés de fournir une représentation fidèle des œuvres présentées sur le site. Toutefois, les couleurs ou l'apparence peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran. Nous nous réservons le droit de retirer un produit à tout moment et de limiter les quantités proposées.

Section 3 — Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Caroline Pons se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation et traitement du paiement.

Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre politique de remboursement. Vos achats sont destinés à votre usage personnel et non à la revente.

Section 4 — Prix et facturation

Pour certaines destinations ou certains formats, les frais de livraison sont établis sur devis après l'achat, en fonction de l'adresse de livraison. Si le devis de livraison ne vous convient pas, vous pouvez annuler votre commande et être intégralement remboursé(e).

Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande. Les paiements sont traités par un prestataire tiers (Stripe). Vous garantissez l'exactitude des informations de paiement fournies et que vous êtes autorisé à utiliser ce moyen de paiement.

Section 5 — Expédition et livraison

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition. Tous les délais sont des estimations. Une fois que nous transférons les œuvres au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

Section 6 — Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, textes, photographies, vidéos, graphiques, marques et logos sur le site sont la propriété de Caroline Pons et sont protégés par le droit d'auteur français et international.

Vous êtes autorisé à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées sans notre accord écrit préalable. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

Section 7 — Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des hyperliens vers des sites web tiers (Stripe, réseaux sociaux, Google Maps). Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites.

Section 8 — Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles recueillies sont soumises à notre politique de confidentialité.

Section 9 — Retour d'expérience

Si vous soumettez des retours d'expérience, vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale et libre de droits pour les utiliser. Vous garantissez détenir les droits nécessaires.

Section 10 — Erreurs et inexactitudes

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, et de modifier ou annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis.

Section 11 — Utilisations interdites

Vous ne pouvez pas utiliser les Services à des fins illégales, pour violer nos droits de propriété intellectuelle, pour harceler autrui, transmettre des informations trompeuses, envoyer du spam, télécharger des virus, ou interférer avec les fonctions de sécurité du site.

Section 12 — Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès aux Services à notre discrétion, à tout moment et sans préavis. Les sections relatives à la propriété intellectuelle, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation et au droit applicable continueront de s'appliquer.

Section 13 — Clause de non-responsabilité

Sauf mention expresse contraire, les Services et les produits sont fournis « en l'état » et « tels que disponibles », sans aucune garantie expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que votre utilisation sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.

Section 14 — Limitation de responsabilité

Dans les limites prévues par la loi, Caroline Pons ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif résultant de votre utilisation des Services.

Section 15 — Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser Caroline Pons en cas de pertes, dommages ou réclamations résultant de votre violation des présentes Conditions ou des droits d'un tiers.

Section 16 — Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur.

Section 17 — Modifications

Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. La version la plus récente est consultable sur cette page.

Section 18 — Coordonnées

Les questions relatives aux présentes Conditions doivent nous être envoyées à caropons@hotmail.fr. Voir aussi nos mentions légales pour les informations complètes sur l'éditeur du site.